Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA CAUSSADE
GFA Château la Rame, GFA Château la Rame

Numéro de dépôt :
1606771
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2030
CHATEAU LA CAUSSADE de GFA Château la Rame

Présentation de la marque CHATEAU LA CAUSSADE

Déposée le 25 juillet 1990 par GFA Château la RameTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CAUSSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GFA Château la RameTODO domicilié(e) la Rame - 33410 - Sainte-Croix-du-Mont - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 885 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme ARMAND ANGELIQUE domicilié(e) La Rame - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

La marque CHATEAU LA CAUSSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA CAUSSADE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2030.

GFA Château la Rame a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA RAME "La Charmille" , LA RAME , Les COTEAUX de LA RAME , CHATEAU LA RAME


GFA Château la Rame, GFA Château la Rame - la Rame - 33410 - Sainte-Croix-du-Mont - France - SIREN 413885039


Mme ARMAND ANGELIQUE - La Rame - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2000 n°2179133 - Publication au BOPI 2000-07-18

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2010 n°2441066 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-19

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747693 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA CAUSSADE